Chambre des Comptes

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Il reste beaucoup de recherches à faire, surtout sur les revenus des auditeurs. C’est un domaine que je ne connais pas bien, et je demande votre indulgence. Une bibliographie sur la Chambre des Comptes et sur la Cour des Comptes d'aujourd'hui figure à la fin de cette page.

Brève histoire de la Chambre

La Chambre des Comptes fut créée sous le règne de Saint-Louis. Supprimée pendant la Révolution, elle prit une nouvelle vie en 1807 comme la Cour des Comptes. La plupart des archives de cette première instituition furent détruits dans un incendie en 1737 ou pendant la Révolution, mais il nous reste néanmoins des copies d’une partie des registres, grâce à un arrêt de 1738 demandant à tous ceux qui étaient en possession de titres émanés de la Chambre d’en fournir une copie. On n’a pas pu reconstituer les registres, mais il existe une série assez complète de « plumitifs » de l’époque de Quinault, c’est-à-dire, « Minute[s] qu’un Greffier escrit à la haste & en abregé, quand le Juge prononce à l’Audience » (Dictionnaire de Furetière). Ces documents semblent assez complets pour les années 1671-1688, puisqu’il y a une entrée pour presque chaque jour, du lundi au samedi, avec la description de plusieurs décisions pour chaque séance.

Pour résumer la mission de la Chambre, on peut citer les État de la France : « La Chambre des Comptes connoît & juge souverainement de toutes les matiéres concernant la recette & dêpense des Finances du Roïaume, êxamine, clôt et arrête les Comptes du Trêsor Roïal, ceux de la Maison du Roy et des Sept Offices, ceux des Maisons roïales, […] & gênéralement tous les comptes que l’on apele de la Cour ». Plus particulièrement, selon la Note sur l’organisation […] de la Chambre des Comptes de Paris (p. 102-103),

La fonction des auditeurs consistait d'abord dans la vérification détaillée de tous les comptes ressortissant à la Chambre. Ils avaient mission d'examiner chacun des articles formant la ligne de compte, en recette ou en dépense, et tous les titres et pièces à l'appui, notamment les baux, contrats, marchés, procès-verbaux, acquits et décharges, qui étaient de leur part l'objet d'une étude approfondie. Ils avaient à signaler en outre, par un adverlatur, les articles qui paraissaient de nature à appeler l'attention des correcteurs et qui étaient susceptibles d'irrégularités que l'examen comparatif des comptes, réservé à la correction, devait seul permettre de relever avec certitude.

On peut lire dans les État de la France que « Cette Chambre a été en si grande considération, que les affaires les plus importantes de l’Etat, des Finances et de la Justice y êtoient délibêrées […] ». Néanmoins, sous le règne de Louis XIV, la Chambre avait perdu une bonne partie de son pouvoir, et de nombreuses dépenses étaient soustraites à tout contrôle.

À la fin du XVIIe siècle, la Chambre de Paris se réunissait dans l’Île de la Cité tous les jours sauf le dimanche, pour deux ou trois heures le matin (selon la saison) et deux heures l’après-midi. Elle prenait néanmoins « ses vacations » du 20 septembre jusqu’au 9 octobre (la Saint-Denis), et, en 1700 au moins, prenait une semaine au début de la Carême, une quinzaine de jours avant et après Pâques, et une bonne semaine avant et après la Pentecôte. Cela fait encore environ quatre semaines, auxquelles on peut ajouter de nombreuses fêtes, veilles de fêtes, et jours des Foires.

Il semble, d’après l’article de l’Encyclopédie sur la Chambre des Comptes, que la plupart des auditeurs n’assistaient pas à toutes les séances : si « ils ont le droit d’assister au bureau », on peut conclure qu’ils n’y assistaient pas toujours. En fait, entre 1554 et 1775, les auditeurs ont commencé à travailler chez eux, au lieu de dans des bureaux particuliers (p. 789, 787).

La Chambre des Comptes était divisée en quatre ordres : Présidents, Conseillers Maîtres, Conseillers Correcteurs et Conseillers Auditeurs. Ce dernier ordre, dont faisait partie Quinault, était au nombre de 74, divisé en deux semestres, hiver (janvier-juin) et été (juillet-décembre). Quinault était du semestre de juillet, ce qui lui permettait d’être plus libre pendant les premiers mois de l’année, au moment de la création de ses tragédies en musique. (Quand il était Valet de Chambre du Roi, de 1660 à 1671, il était du quartier d’octobre.)

* * *

Quinault à la Chambre des Comptes

Quand Quinault achète sa charge de Conseiller Auditeur en 1671, sa vie et sa carrière sont en train de changer assez radicalement : il intègre l’Académie Française en 1670, collabore à Psyché avec Molière et Corneille en 1670-1671, et crée son premier spectacle avec Lully en 1672 (Les Fêtes de l’Amour et de Bacchus). On peut néanmoins observer plusieurs tendances dans la même direction pendant les années 1660. Déjà auteur de 15 pièces, connu dans les salons précieux, il figure sur la liste de « gratifiés » de Chapelain dès 1662. C’est aussi en ce moment qu’il commence à travailler « pour les divertissements du roi » et à collaborer avec Molière et Lully.

Il avant déjà commencé, en 1660, ce qu’on peut appeler son ascension sociale, en achetant – après avoir épousé une riche veuve – une charge de Valet de Chambre du Roi. On peut proposer au moins deux raisons pour lesquelles il aurait décidé de la vendre en 1671 et d’entrer à la Chambre des Comptes : il désire une position plus prestigieuse (et plus chère), et il préfère passer plus de temps à Paris (un valet de chambre passait presque tout son trimestre à la cour).

Quinault acheta sa charge de Conseiller Auditeur en août 1671, prenant la place d’Antoine Hardy, qui avait démissionné le 26 avril précédent. Il semble que Hardy avait vendu sa charge à Martin Anceau, mais que ce dernier, notaire au Châtelet de Paris, n’a pas été reçu – l’entrée dans les plumitifs de la Chambre pour la prise de serment de Quinault, le 18 septembre, précise qu’il « a eté receu […] au lieu de Martin Anceau resignataire et non receu au lieu de M.e Antoine Hardy » (f. 133v). Le prix de la charge était de 41.500 livres, que Quinault devait payer à Anceau avant le 15 septembre (acte du 1er août). En fait, Quinault prit un peu plus de temps : il paya 8.030 livres 13 sols le 28 août, et en échange les lettres de provision lui furent remises. La quittance du deuxième paiement, de 27.244 livres 5 sols 5 deniers est du 22 septembre, et la dernière, de 6.500 livres, est du 19 octobre ; on voit qu’il dut payer quelques intérêts.

Le prix de cette charge était élevé, mais les revenus aussi. Louis XIV dépendait de plus en plus de la vénalité des charges pour financer ses projets, et les membres de la Chambre des Comptes, comme de nombreux autres officiers, recevaient comme gages, un pourcentage du prix payé pour la charge. C’était donc l’équivalent d’une rente, dont le capital était à la disposition de l’État. Le roi « augmentait » les gages plusieurs fois pendant le siècle, ce qui voulait dire que l’officier devait augmenter son capital, et donc ses revenus. C’était le cas pour Quinault en 1674, en 1677 et en 1683.

Je ne sais pas quel était le pourcentage en 1671 ; les gages d'un auditeur en 1640 étaient 539 livres, ce qui est moins que le montant des augmentations des gages de Quinault en 1679. Une quittance du 27 juillet de cettte année, en deux parties, est pour le remboursement (1) de la somme de 6.820 livres 2 sols 6 deniers pour jouir de trois quartiers de 648 livres 13 sols 6 deniers d'augmentations de Gages, et (2) de la somme de 4.200 livres pour jouir de trois quartiers de 400 livres d'augmentations de Gages. Ces augmentations font partie d'un million de livres créé par des édits de janvier et de décembre 1674.

Le contrat de mariage de Marie-Louise Quinault et Charles Le Brun, en 1685, mentionne 468 livres, faisant trois quartiers de 624 livres d’augmentations créées par un édit d’octobre 1683, « ainsy qu’il est porté en la quittance de finance de la somme de 8424 livres » datée du 30 avril 1684. Ces augmentations furent créées par un édit d'octobre 1683.

Il y avait d'autres avantages, comme l'exemption des droits seigneuriaux, et surtout les épices, que les auditeurs et autres membres de la Chambre recevaient pour certains travaux, qui pouvaient s’élever jusqu’à 10.000 écus (30.000 livres). Les plumitifs reconstitués contiennent des chiffres précis pour presque chaque mois à partir de 1683, et la somme accordée à chaque auditeur est entre 100 et 150 livres par mois.

Il ne suffisait pas d’acheter une charge d’Auditeur pour être admis dans la Chambre. Boscheron, dans sa Vie de Quinault imprimée en tête de l’édition de 1715 de son Théâtre, décrit les difficultés que lui firent certains membres de la Chambre, qui prétendaient qu’il ne méritait pas « l’honneur d’une Compagnie aussi grave que la leur » :

Quinault, se voyant bel-esprit titré, voulut acquérir une Charge qui lui donnât un rang dans le monde. C’est ce qu’il fit en achetant celle d’Auditeur des Comptes. Lorsqu’il croyait s’en mettre en possession, on fit quelque difficulté de le recevoir : Messieurs de la Chambre des Comptes disaient qu’il n’était pas de l’honneur d’une Compagnie aussi grave que la leur, de recevoir dans leur Corps un homme qui avait paru pendant plusieurs années sur les Théâtres pour y faire représenter ses Tragédies et ses Comédies ; cet incident fut cause qu’un Anonyme fit les Vers suivants :

Quinault, le plus grand des Auteurs,

Dans votre Corps, Messieurs, a dessein de paraître :

Puisqu’il a fait tant d’Auditeurs,

Pourquoi l’empêchez-vous de l’être ?

Cette opposition ne dura pas longtemps, et Messieurs de la Chambre des Comptes le reçurent à la place de M. Anceau le 18 Septembre 1671 [Boscheron cite les registres de la Chambre]. Après sa réception, le même Poète dont j’ai déjà parlé, fit encore ces Vers, que je rapporte pout ne rien omettre de ce qui concerne Quinault.

Parmi les Présidents et Maîtres de la Chambre,

Quinault, Poète et grand Auteur,

De cet illustre Corps ne fait qu’un petit membre,

Comme Conseiller Auditeur.

Mais, par un beau retour, quand on le voit paraître

Au milieu de ses Spectateurs,

Il n’est point aujourd’hui de Président ni Maître

Qui ne deviennent Auditeurs.

Il continua jusqu’à sa mort de faire les fonctions de cette Charge avec autant d’exactitude que les plus laborieux de ses Confrères, qui n’avaient point d’autre occupation. (p. 18-19)

C’était dans doute pour faire face à ces « difficultés » que Quinault demanda à son ancien professeur, Philippe Mareschal, une déclaration qu’il avait fait des études sérieuses :

Aujourdhuy est comparu […] M. Philippe Mareschal mr. écrivain a Paris tenant depuis plusieurs années escolles et pentionnaires pour l’instruction de la jeunesse […]. Lequel a declaré et Certifié a tous qu’il appartiendra qu’environ l’année mil six cent quarante six Philippe Quinault naguerre valet de chambre ord.re du Roy aagé lors d’environ dix ans auroit esté mis par le sieur Thomas Quinault son père en pention avec lui ou il auroit demeuré pendant cinq ans ou environ araison de deux cens livres par an, dont il auroit esté paye et satisfait et pendant lequel temps il lui auroit enseigné les principes de la langue latine et l’aurait rendu capable d’entrer comme il fist lors en quatrième au Collège du Cardinal Lemoyne. […] l’an Mil six cens soixante Onze le vingtcinquieme Juillet avant midy […]

Mareschal est probablement resté un proche de Quinault, puisque notre poète se trouva au baptême du fils de son professeur le 9 avril 1656.

Même si une telle déclaration aurait suffi pour convaincre certains membres de la Chambre des connaissances de Quinault, surtout en latin, il devait probablement subir un interrogatoire. Selon la Note sur l’organisation … de la chambre des comptes de Paris,

Il fallait en outre, pour entrer dans la compagnie, justifier du titre de gradué ou de certaines conditions de capacité. La Chambre avait le droit de soumettre les nouveaux pourvus d'offices à un interrogatoire sur les finances et les lois romaines. Ainsi elle était prémunie contre l'admission des candidats incapables que lui auraient imposés la vénalité des charges ou la faveur royale; elle assujettit plus d'un de ses membres, et des plus illustres, à l'épreuve d'un examen. (p. 85)

En effet, on lit dans les plumitifs reconstitués de la Chambre, à la date du le 11 septembre 1671, que Quinault, pourvu de son office de Conseiller Auditeur, allait « etre interogé avant sa reception » (f. 130v). Cette phrase est suivie d’un extrait de la Lex unica : « nequis in sua causa judicet », personne ne peut être juge de son propre cas. Sans doute fallait-il être interrogé par la Chambre avant d’en faire partie, même si dans d’autres entrées dans ces registres on lit qu’un nouvel Auditeur allait être interrogé « à sa reception ». Ces dernières interrogations étaient-elles moins rigoureuses, ce qui pourrait indiquer qu’il y avait de sérieuses réservations sur les qualifications de Quinault ?

De toute façon, une semaine plus tard, il était prêt à faire serment (on peut lire le serment des auditeurs dans le Traité de la Chambre des Comptes de Paris de Claude de Beaune, 1647, p. 133-135) :

Du Vendredy matin 18 7bre 1671 / Les Semestres assemblés / Me Philippe Quinault a eté receu au Serment de l’office de Con.er auditeur en la chambre au lieu de Martin Anceau resignataire et non receu au lieu de Me Antoine Hardy apres qu’il a rendu sa Loy fait preuve de sa suffisance et fait les affirmation et soumission portées par le reglement du 19 May 1629. a la charge de servir un an a peine de la piqueure. (f. 133v)

La « piqueure » est le contrôle des présences, les absences et présences étant notées dans un registre de piqûres. On peut lire dans le Dictionnaire de Furetière, « A la Chambre des Comptes … on pique tous ceux qui se trouvent presens ».

Quinault figure dans les listes de Conseillers Auditeurs dans les États de la France à partir de 1674, avec la date de 1671 pour le début de son service. Il ne figure pas dans celui de 1672, sans doute préparé trop tôt pour prendre en compte l’arrivée d’un nouvel auditeur dans les derniers mois de 1671. Il y figure toujours en 1687, le dernier numéro publié de son vivant.

On sait peu de choses sur les activités de Quinault comme Auditeur, sauf pendant le semestre d’été de 1673. On trouve dans les plumitifs reconstitutés, du mardi matin 28 novembre 1673, que « Ce Jour M.e. Quinaut Con.er auditeur a commencé le raport du Compte du Tresor royal 1671 ». La Chambre a examiné ce rapport pendant au moins une partie de 33 séances : pour les dates du 1, 2, 4, 5, 7, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 18, 19, 20, 22, 29 décembre 1673, du 8, 23, 24, 25 janvier et du 8, 9, 10, 12, 13, 14, 17, 20, 21, 22, 27 février 1674, on lit que la Chambre « a continué de proceder au jugement du Compte du tresor royal [de l’année] 1671 au raport de M. Quinault Conseilleur auditeur ». Le compte a été clos le 7 mai 1674, après l'examen de quelques « parties croisées pour lesquelles la cloture a eté differée » le 27 février. Le rapport de Quinault a dû lui demander beaucoup de temps pendant son service le deuxième semestre de 1673, et peut-être même en 1672. Il n’est pas précisé si Quinault était présent pendant ces « jugements », mais pour une des 33 séances, celle du 8 février 1674, c'est Bartillat, Garde du Trésor Royal, qui présente le rapport de Quinault. Pour d’autres années on trouve parfois qu’un auditeur a présenté son propre rapport.

Les rapports sur le Trésor Royal pour les années suivantes furent faites par d’autres Auditeurs. L’explication la plus propable est que la Chambre était divisée en sept bureaux, et que les Auditeurs changeaient de bureau tous les trois ans. Ayant intégré la Chambre à la fin de 1671, il aurait changé de bureau en 1674 et se serait occupé d’autres projets. Il participait sans doute au « jugement des requestes de retablissement » que les Conseillers Auditeurs présentèrent plusieurs fois par mois, tous les ans.

Selon Le Mercure galant de septembre 1677 (p. 103), Quinault a gagné l'admiration de ses collègues : « Il est Auditeur des Comptes, & aussi estimé de sa Compagnie qu'il l'a toûjours esté des plus considérables Personnes de la cour ».

Bibliographie

   Pour de plus amples informations sur la Chambre des Comptes, on peut consulter les documents, articles et ouvrages suivants. Dans une première partie on trouvera les sources consultées pour faire cette page.

   Je remercie mon collègue William Brooks de m'avoir indiqué quelques-unes de ces sources.

I. Sources consultées

État de la France, 1672, 1674, 1678, 1680, 1682, 1683, 1684, 1686, 1687

Consultable en ligne sur le cite du Centre de recherche du château de Versailles

Les passages cités sont de l’édition de 1674, t. II, p. 347-348, 345 ; on trouve la même chose, ou presque, dans la plupart des éditions.

Claude de Beaune, Traicté de la Chambre des Comptes de Paris, Paris, Bobin, 1647. Disponible sur Gallica.

Le Livre commode contenant les Adresses de la ville de Paris, et le Tresor des almanachs pour l'année bissextile 1692, Paris, Veuve Denis Nion, 1692 (achevé d’imprimer 1691)

Almanach Royal, 1700

L'Encyclopédie de Diderot, t. III, 1753, article « Comptes, Chambres des », p. 782-795

Note sur l’organisation, les attributions judiciaires et le service intérieur de la Chambre des Comptes de Paris, 1873, dans Cour des comptes. Audience solennelle de rentrée, du 4 novembre 1873, Paris, Imprimerie Nationale, 1873, p. 77-127.

Boscheron, Vie de Philippe Quinault de l’Académie Française, en tête du Théâtre de Quinault, Paris, Ribou, 1715

Antoine Furetière, Dictionnaire universel [...] (1690), Paris, Robert, 1978, 3 vol.

Paris, Archives Nationales

• Reconstitution du Plumitif de la Chambre des Comptes, 1771, P//2619

• Minutier central, ET/CXXI/82, déclaration de Ph. Mareschal, 25 juillet 1671

• Minutier central, ET/CXXI/83, achat de la charge d’auditeur, 1er août 1671 ; quittance, 28 août 1671 ; quittance, 22 septembre 1671

• Minutier central, ET/CXXI/121, augmentations de gages, 27 juillet 1679

• Minutier central, ET/C/372, Contrat de mariage M.-L. Quinault et Ch. Le Brun, 23 août 1685

Alexandre Bruel. Répertoire numérique des archives de la Chambre des comptes de Paris, Paris, Archives Nationales, Usuels P1

II. Autres documents, articles et ouvrages

A. MANUSCRITS

Paris, Archives Nationales

• Journal de la Chambre (1671-90) P//2857

• Ordre qui s’observe à présent (XVIIe siècle), P//2644

• Plumitif (registres) de la Chambre des Comptes, P//2691-2697 (1671-1688)

• Plumitif, autre série : 2773-2779 (1669-1689)

Paris, Bibliothèque nationale de France (voir IRHIS, Université de Lille)

• Ms. Fr. 7698-7701: Recueil sur les matières qui se traitent en la Chambre des comptes, par Loffroy

• Ms. Fr. 10991-11082 : Collection sur la juridiction et la jurisprudence de la Chambre des comptes, formée par Clément De Boissy

• Ms. Fr. 11000 : Relations et règlements avec les Conseiller auditeurs, 1643-99, 410 f.

• Ms. Fr. 14068 : Livre instructif pour les finances et les comptes rendus à la Chambre des comptes, nécessaire à un officier de cette cour, 153 f., XVIIe siècle.

• Ms. Fr. 14069 : Formulaire de la fonction qui doivent observer les maîtres, correcteurs et auditeurs de la Chambre des comptes (1614), 75 f.

B. ARTICLES et OUVRAGES

Sophie Bertucci et Jean-Yves Moati, La Cour des Comptes, Paris, Gallimard, 2006

Arthur Michel de Boislisle, Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents (1506-1791), Nogent-le-Rotrou, Imprimerie du Gouverneur, 1873

Alexandre Bruel, « La Chambre des comptes de Paris, notice et état sommaire de 3363 registres de comptabilité des XVIIe et XVIIIe siècles versés aux Archives nationales en 1889 », dans Bibliothèque de l'École des Chartes, 55, 1894

La Cour des Comptes, éd. A. Crépey, Paris, CNRS, 1984

H. Coustant d’Yanville, La Chambre des comptes de Paris. Essais historiques et chronologiques, privilèges et attributions nobiliaires et armorial, Paris, J.-B. Dumoulin, 1866-1875

Christian Descheemaeker, La Cour des comptes, 3e édition, La Documentation française, 2005

Dictionnaire historique de la comptabilité publique : 1500-1850, éd. Marie-Laure Legay, Rennes, PUR, 2010. Deux articles de N. Platonova : « Auditeur des comptes », p. 33-34, et « Audition des comptes », p. 34-35

Claude Gosset, Ordonnances, édits, déclarations, arrests et lettres patentes concernant l'autorité et la juridiction de la Chambre des comptes de Paris et règlemens pour les finances et les officiers comptables, Paris, Mariette, 1728

Dominique Le Page, De l'honneur et des épices : les magistrats de la Chambre des comptes de Bretagne, XVIe-XVIIe siècles, Rennes, PUR, 2016

N. Platonova, « Les auditeurs et les correcteurs de la Chambre des comptes de Paris au XVIIe siècle : étude sur l’office, les carrières et le milieu social des officiers », dans Contrôler les finances sous l'ancien régime : regards d'aujourd'hui sur les Chambres des comptes, éd. Dominique Le Page, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2011